Le tribunal de grande instance de Paris a ordonné au réseau social Twitter de lui fournir les données permettant d’identifier les auteurs des tweets racistes qui avaient enflammé le réseau ces derniers mois.
Le site de micro-blogging devra fournir dans les quinze jours les noms des personnes auteurs des tweets racistes et antisémites, auquel cas l’entreprise sera soumise à une amende de 1000 euros par jour. Twitter a réagi en déclarant qu’ils étudiaient la décision du tribunal.
Le site avait été assigné en référé au tribunal par l’Union des étudiants juifs de France (UEJF) après que plusieurs tweets racistes aient été diffusés sur le réseau social, reprenant le hashtag, ou mot-dièse, #unbonjuif et #unjuifmort. Il s’en étaient suivi une vague de jeux de mots des plus odieux repris par des milliers d’utilisateurs.
La juge du tribunal, Anne-Marie Sauteraud a en effet estimé que la demande des associations était fondée et légitime. Elle a ainsi indiqué que « les règles de Twitter indiquent que ‘les utilisateurs internationaux acceptent de respecter toutes les lois locales concernant la conduite en ligne et le contenu acceptable' ».
D’autre part, le tribunal a également ordonné à Twitter la mise en place d’un bouton permettant de signaler les messages « tombant sous le coup de l’apologie des crimes contre l’humanité et de l’incitation à la haine raciale« .
