Pass vaccinal : l’examen du projet de loi au Sénat commence ce 10 janvier

Il est à noter que l'examen de ce projet de loi se déroulera à huis clos.

Après une semaine chaotique à l’Assemblée nationale, le texte portant sur la transformation du pass sanitaire en pass vaccinal passe enfin au Sénat. En effet, les sénateurs vont entamer à leur tour l’examen de ce projet de loi, qui devait entrer en vigueur le 15 janvier 2022.

Le projet de loi sur le pass vaccinal examiné au Sénat dès le 10 janvier

Alors que le débat sur le pass vaccinal à l’Assemblée nationale était mouvementé et électrisé, le Sénat préfère jouer la carte de l’apaisement. En effet, les sénateurs ont refusé de commencer l’examen de ce texte juste après son adoption à l’Assemblée nationale et ont décidé de prendre une petite pause.

Ils ont pris ce laps de temps pour éviter les pièges politiques et de sortir un climat hystérisé. Ainsi, le projet de loi sur le pass vaccinal passera en commission dès le 10 janvier et dans l’Hémicycle le lendemain. Par contre, le débat pourrait poursuivre le 12 janvier si besoin. Il est à noter que l’examen de ce projet de loi se déroulera à huis clos.

Le Sénat a la ferme intention de modifier le projet de loi

Le Sénat a promis d’apporter une modification à ce texte. En effet, Gérard Larcher le président du Sénat a déclaré dans un entretien au journal Le Figaro qu’ils voteront pour le pass vaccinal sous réserve d’ajustements comme ce qui a été fait pour le pass sanitaire.

Il est à noter que certains points dont la proposition du dispositif visant à l’extinction du pass sanitaire une fois certaines conditions réunies seront au centre du débat. Ceci permettrait au gouvernement de gérer la crise sanitaire et de se donner les moyens nécessaires pour lutter contre le Covid-19.