Que couvrent les directives ? Les directives ne concernent que les : Appareils.
Équipements.
Dispositifs.
Systèmes se trouvant dans une atmosphère explosive.
Il s’agit d’une atmosphère qui pouvant devenir explosive du fait vapeurs, de gaz, de brouillards ou de poussières engendrés par le mélange d’air et d’une ou plusieurs substances inflammables.
Les deux directives couvrent : Les appareils et systèmes de protection.
Le dispositif de contrôle, de sécurité et de réglage permettant le bon fonctionnement des appareils et systèmes destinés à la protection des travailleurs.
Les équipements mécaniques, électriques, pneumatiques et hydrauliques.
Que prévoient les directives ? Les directives prévoient quatre types de moyen de préventions et de protection contraignant l’utilisateur à : Prendre les mesures d’organisation ou les mesures techniques appropriées au type d’exploitation concerné.
Évaluer globalement les risques d’explosion.
Pour les gaz : zone 0 (danger permanent), zone 1 (danger potentiel) et zone 2 (danger minime).
Pour les poussières : zone 20 (danger permanent), zone 21 (danger potentiel) et zone 22 (danger minime).
Subdiviser en zones les emplacements où des atmosphères explosives peuvent subvenir.
Mettre en place une campagne de signalisation des zones de danger définies.
Comment s’assurer de la conformité ? Pour s’assurer de la conformité aux normes Atex, des procédures d’évaluation ont été mises en place.
Elles conduisent au marquage CE.
En cas de risque moyen ou élevé, l’entreprise devra obligatoirement recourir à un organisme notifié.
Les responsabilités Le constructeur est celui qui doit se conformer aux obligations des directives européennes.
L’utilisateur doit utiliser le matériel correctement en fonction des zones qu’il a définies, garantir la sécurité lors d’une réparation des équipements.
Ses installations doivent être conformes à la certification Atex.
S’il est également constructeur, l’utilisateur cumulera les deux types de responsabilités.
Le réparateur n’est pas couvert par la première directive, celle concernant les matériels électroniques.
Il doit s’assurer d’être formé aux contraintes des matériaux et équipements de sécurité.
Pour cela, il a la possibilité de suivre une formation atex dans des organismes tels que le LCIE ou l’INERIS.