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Procès perdu pour TF1 contre YouTube

TF1 qui avait attaqué le célèbre site de vidéo pour "contrefaçon" et de "concurrence déloyale", vient de voir sa plainte rejetée par le tribunal de grande instance de Paris.

TF1 qui avait attaqué le célèbre site de vidéo pour « contrefaçon » et de « concurrence déloyale », vient de voir sa plainte rejetée par le tribunal de grande instance de Paris.
La chaîne réclamait depuis 2008 à YouTube près de 150 millions d’euros de dommages et intérêts, pour la mise en ligne de plusieurs contenus dont TF1 détenait les droits(des extraits de séries ou de films).

Mais le verdict sera finalement favorable au site, le tribunal estimant que YouTube agissait sous un statut d’intermédiaire technique aux responsabilités limitées.

Le groupe TF1 a même été condamné à verser 80 000 euros au site au titre des frais de justice.

Du côté de la première chaîne française, on a du mal à accepter cette décision, comme en témoigne un porte-parole,  » Le groupe TF1 a pris connaissance de la décision rendue qui lui apparaît surprenante à plusieurs égards. C’est pourquoi le groupe étudie l’opportunité de faire appel de ce jugement « .

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